C.T.I.F. CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE
Numéro de dépôt :
4378801
Date de dépôt :
25/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2027
Présentation de la marque METALNEWS
Déposée par voie électronique le 25 juillet 2017 par C.T.I.F. CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « METALNEWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-33 du 18 août 2017.
Le déposant est C.T.I.F. CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE domicilié(e) 44 Avenue de la Division Leclerc - 92310 - SEVRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Grégory INGRAND domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque METALNEWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METALNEWS arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.
C.T.I.F. CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE a également déposé les autres marques suivantes : METALBLOG
C.T.I.F. CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE - 44 Avenue de la Division Leclerc - 92310 - SEVRES - France
CABINET BEAU DE LOMENIE, Grégory INGRAND - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17
Errata de l'enregistrement - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23
Inscription le 7 septembre 2018 - Rejet partiel n°732850 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-07
Matériaux de construction métalliques; moules métalliques; moules de fonderie en métal moules pour la fonderie métalliques; matériaux métalliques (de construction) moulés par fonderie ;
Publications sous format électronique; publication électroniques téléchargeables; logiciels d'application informatique pour téléphones portables; applications logicielles informatiques téléchargeables ;
Publicité; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publication de textes publicitaires ;
Divertissement; activités sportives ;
Évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); recherches scientifiques; recherches techniques; services d'ingénierie; étude de projets techniques; expertises (travaux d'ingénieurs).
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